Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

6 résultats pour la valeur "Collectivité européenne d'Alsace" du filtre Collectivité, pour la valeur "07/07/2023" du filtre Date de séance, pour la valeur "Environnement" du filtre Domaine

COMMISSION LOCALE D'INFORMATION ET DE SURVEILLANCE DU CENTRE NUCLEAIRE DE PRODUCTION D'ÉLECTRICITÉ DE FESSENHEIM - COMMUNICATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉ 2022

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/07/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PARTICIPATION À UN APPEL A PROJET DE L'HYDROGENE DE L'ADEME ET CREATION DE L'ECOSYSTEME "ALSACE HY"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/07/2023
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

DÉLÉGATION DE L'ANIMATION DU PROGRAMME AGRO-ENVIRONNEMENTAL ET CLIMATIQUE TERRITOIRES DU HAUT-RHIN À LA CHAMBRE D'AGRICULTURE ALSACE POUR LA CAMPAGNE 2023-2027

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/07/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTION FINANCIÈRE AVEC ATMO GRAND-EST- 2023

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/07/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PARTENARIATS AGRICOLES 2023

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/07/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

OPERATION JACHERES MELLIFERES CONTRACTUALISATION 2023 DES AGRICULTEURS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/07/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

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