PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE DÉPLACEMENT DES MEMBRES DU CONSEIL DE DÉVELOPPEMENT D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE MISE EN VENTE DE DIFFÉRENTS VÉHICULES ET MATÉRIELS Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RENOUVELLEMENT D'UNE GARANTIE D'EMPRUNT A ADEF RESIDENCES SUITE AU CHANGEMENT DU PRETEUR CONSTRUCTION D'UN EHPAD RUE DE LA GENDARMERIE A TRUCHTERSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT DOMIAL SA HLM REHABILITATION THERMIQUE DE 55 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE DE L'ENGELBOURG A THANN Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT DOMIAL EXTENSION DU FOYER CASTEL DE 3 LOGEMENTS RUE DE L'EGLISE A CHATENOIS Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT DOMIAL ACQUISITION DE 6 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX LOTISSEMENT " LE STEINBERG " A NIEDERMODERN Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT DOMIAL ACQUISITION DE 8 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX 5 ET 5A RUE DE STRASBOURG A BENFELD Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT OIKOS 4 LOGEMENTS EN PRET SOCIAL DE LOCATION ACCESSION (PSLA) A BRUMATH Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE DANS LES ORGANISMES EXTÉRIEURS Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
JOURNÉE DE LA TRANSFORMATION PUBLIQUE - PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE DÉPLACEMENTS ET D'HÉBERGEMENT DES INTERVENANTS EXTÉRIEURS Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTION À L'EUROMÉTROPOLE DE STRASBOURG ET À LA RÉGION GRAND EST DANS LE DOMAINE DES DONNÉES Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS D'INTERVENTION ALSACIEN Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT ALSACE HABITAT ACQUISITION DE 6 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE D'OHLUNGEN A SCHWEIGHOUSE SUR MODER Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT ALSACE HABITAT CONSTRUCTION DE 31 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX A BRUMATH Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT ALSACE HABITAT CONSTRUCTION DE 8 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX A SCHIRRHOFFEN Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT ALSACE HABITAT ACQUISITION DE 6 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE DU FAUBOURG A SCHWEIGHOUSE SUR MODER Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT ALSACE HABITAT CONSTRUCTION DE 24 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX A HAGUENAU Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTICIPATION D'UNE DELEGATION DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE AU 91EME CONGRES DE L'ADF A AGEN / MANDATS SPECIAUX Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT PIERRES ET TERRITOIRES 8 LOGEMENTS EN PRET SOCIAL DE LOCATION ACCESSION (PSLA) A DRUSENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT SA HLM NEOLIA REHABILITATION THERMIQUE DE 57 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX COURS SAINTE ANNE A COLMAR Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
HARMONISATION ET REVALORISATION DES TARIFS DE VACATIONS DES PROFESSIONNELS MÉDICAUX ET PARAMÉDICAUX AU 1ER OCTOBRE 2022 Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace