Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

9 résultats pour la valeur "Collectivité européenne d'Alsace" du filtre Collectivité, pour la valeur "20/06/2022" du filtre Date de séance, pour la valeur "Attractivité des territoires" du filtre Domaine

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION D'UN PROJET DE CONVENTION FINANCIÈRE 2022 À CONCLURE ENTRE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE ET L'AGENCE D'URBANISME DE STRASBOURG RHIN SUPÉRIEUR (ADEUS)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/06/2022
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

STRATEGIE D'ACCOMPAGNEMENTET DE CONTRACTUALISATION AVEC LES TERRITOIRES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/06/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SIGNALISATION D'ANIMATION TOURISTIQUE ET CULTURELLE SUR L'A35 ET L'A36

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/06/2022
Rapporteur : M. Thomas ZELLER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIAL - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS ET PROLONGATION D'UNE SUBVENTION FONDS DE SOLIDARITE COMMUNAL - CHANGEMENT D'ATTRIBUTAIRE D'UNE SUBVENTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/06/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

FONDS D'INTERVENTION ALSACIEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/06/2022
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

APPEL A MANIFESTATION D'INTERET (AMI) " INVESTISSEMENTS TERRITORIAUX DEDIES AU TOURISME DE PROXIMITE "

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/06/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONTRAT DE PLAN INTERREGIONAL ETAT-REGION (CPIER) MASSIF DES VOSGES 2021-2027

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/06/2022
Rapporteur : Mme Annick LUTENBACHER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DU FONDS DE DÉVELOPPEMENT URBAIN POUR L'APPEL À PROJETS 2022 DU CONTRAT DE VILLE DE SAVERNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/06/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE LOGEMENT DE FONCTION DANS LES COLLEGES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/06/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

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