POLITIQUE HABITAT -NOUVELLE STRATEGIE DE L'HABITAT POUR L'ALSACE 2024-2029
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 15/03/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
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6 résultats pour la valeur "Collectivité européenne d'Alsace" du filtre Collectivité, pour la valeur "Habitat" du filtre Domaine, pour la valeur "Conseil Departemental" du filtre Type de réunion
HABITAT: CRÉATION DE L'AIDE À LA VIE PARTAGÉE DANS LES HABITATS INCLUSIFS ET REPORT DE LA DATE D'EFFET DE LA DÉLÉGATION DES AIDES À LA PIERRE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/10/2022
- Rapporteur : Mme Fatima JENN
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PLAN DE REBOND ALSACIEN POUR L'HABITAT PRIVÉ : POLITIQUE VOLONTARISTE EN MATIÈRE DE RÉHABILITATION ÉNERGÉTIQUE ET MODALITES DE MISE EN OEUVRE DU FONDS " ALSACE RENOV " 2022-2023
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 06/12/2021
- Rapporteur : Mme Fatima JENN
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉLÉGATION DE COMPETENCE DES AIDES À LA PIERRE DE L'ETAT ET DE L'AGENCE NATIONALE DE L'HABITAT (ANAH) SUR LE TERRITOIRE DU HAUT-RHIN AU 1ER JANVIER 2023 - SOLLICITATION DU PRÉFET
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 06/12/2021
- Rapporteur : Mme Fatima JENN
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'EXPÉRIMENTATION D'UNE NOUVELLE SOLUTION POUR L'ADAPTATION DES SALLES DE BAIN A DESTINATION DES PERSONNES ÂGÉES
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 26/03/2021
- Rapporteur : M. Etienne WOLF
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RAPPORT BUDGETAIRE 2021 POLITIQUE DE L'HABITAT
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 15/02/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace