Etude de faisabilité pour la réalisation de logements locatifs sociaux à KRAUTERGERSHEIM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/05/2014
- Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
57 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Bas-Rhin" du filtre Collectivité, pour la valeur "05/05/2014" du filtre Date de séance
Groupe d'intervention retraite INFOBEST Projet 'chantier musique' - volet transfrontalier
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/05/2014
- Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide en faveur de l'hôtellerie familiale et de la restauration traditionnelle
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/05/2014
- Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Révision à mi-parcours du contrat de territoire Plaine du Rhin - Secteur Lauter - 2014-2016
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/05/2014
- Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions au titre des bassins de vie (3e tranche 2014)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/05/2014
- Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions de centralité urbaine (2e tranche 2014)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/05/2014
- Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Programme de travail partenarial 2014 de l'ADEUS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/05/2014
- Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention 2014 'Fonds Départemental de Maîtrise des déchets' entre l’ADEME et le Département du Bas-Rhin
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/05/2014
- Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/05/2014
- Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subvention pour la construction d'un refuge pour animaux
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/05/2014
- Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Restructuration et extension du collège Saut du Lièvre à BISCHWILLER
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/05/2014
- Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Restructuration et extension du collège Romain Rolland à ERSTEIN.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/05/2014
- Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dotations de fonctionnement complémentaires 2014
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/05/2014
- Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Travaux d'équipement dans les écoles maternelles et élémentaires publiques
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/05/2014
- Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition des subventions des classes de découverte
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/05/2014
- Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subvention à la Confédération Générale de Petites et Moyennes Entreprises d’Alsace
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/05/2014
- Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition des subventions dans le domaine de la création et de la diffusion culturelles
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/05/2014
- Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition des subventions dans le domaine des enseignements artistiques
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/05/2014
- Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à la licence aux clubs sportifs
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/05/2014
- Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au titre des équipements sportifs
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/05/2014
- Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Activités socio-éducatives en faveur des jeunes du Bas-Rhin et soutien à leur engagement
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/05/2014
- Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin