Proposition de prise en charge des frais pour déplacement temporaire des agents du Département du Bas-Rhin
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 08/12/2016
- Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
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86 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Bas-Rhin" du filtre Collectivité, pour la valeur "08/12/2016" du filtre Date de séance
050 - Fonctionnement des services de l'Assemblée -Propositions financières - Budget primitif de 2017
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 08/12/2016
- Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
060 - Communication - Propositions financières - Budget primitif 2017
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 08/12/2016
- Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Orientations stratégiques communes aux politiques sociales du Département
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 08/12/2016
- Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
1 - Orientations stratégiques pour la politique publique départementale de l’action sociale de proximité
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 08/12/2016
- Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
110 - 130 - Accueil du public en territoire - Propositions financières - Budget primitif 2017
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 08/12/2016
- Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
120 - Délégation sociale à la Ville de Strasbourg - Propositions financières - Budget primitif 2017
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 08/12/2016
- Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
140 Actions en faveur des zones urbaines sensibles - Propositions financières - Budget primitif de 2017
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 08/12/2016
- Rapporteur : Madame Pascale JURDANT-PFEIFFER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
2 - Orientations stratégiques pour la politique publique départementale de l'autonomie
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 08/12/2016
- Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'approbation d'un projet de convention-cadre à conclure en vue de la création d'un GIP dans le champ de l'autonomie
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 08/12/2016
- Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de convention pluriannuelle à conclure entre la CNSA et le Département du Bas-Rhin pour la période 2017-2019
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 08/12/2016
- Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'approbation des termes d'un projet de convention à conclure pour l'année 2016 pour la modernisation et la professionnalisation des services d’aide à domicile dans le département du Bas-Rhin
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 08/12/2016
- Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
210 - Maintien à domicile des personnes âgées - Propositions financières - Budget primitif 2017
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 08/12/2016
- Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
220 - Accueil en établissement des personnes âgées - Propositions financières - Budget primitif 2017
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 08/12/2016
- Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin