portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD de l'hôpital local de MASEVAUX. Assemblée : Non défini Date : 01/03/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulatiion sur l'itinéraire cyclable, hors agglomération, des communes de VOLGELSHEIM, ALGOLSHEIM, OBERSAASHEIM, HEITEREN, NAMBSHEIM et BALGAU. Assemblée : Non défini Date : 01/03/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD "Les Violettes" à KINGERSHEIM. Assemblée : Non défini Date : 01/03/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD de l'hôpital local de DANNEMARIE. Assemblée : Non défini Date : 01/03/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée dépendance 2010 de l'EHPAD "Les Trois Sapins" à THANN. Assemblée : Non défini Date : 01/03/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD Etablissement Public Intercommunal de SOULTZ-ISSENHEIM. Assemblée : Non défini Date : 01/03/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'unité de soins de longue durée "Saint Morand" à ALTKIRCH. Assemblée : Non défini Date : 01/03/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée dépendance 2010 de l'EHPAD "Le Parc des Salines II" à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 01/03/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD section "unité de soins de longue duréeé" du centre hospitalier de CERNAY. Assemblée : Non défini Date : 01/03/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD Unité de soins de longue durée de l'hôpital local de SOULTZ. Assemblée : Non défini Date : 01/03/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de la maison de retraite "Saint Morand" à ALTKIRCH. Assemblée : Non défini Date : 01/03/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin