POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES :PROGRAMME E754 : AIDES AUX ETUDIANTS(DEUXIEME LISTE) Assemblée : Commission Permanente Date : 01/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME E758LANGUE ET CULTURE REGIONALESOUVERTURE DE FILIERES BILINGUES DANS TROIS COLLEGES Assemblée : Commission Permanente Date : 01/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE : ACTIONS EDUCATIVESPROGRAMME : FONCTIONNEMENT DES COLLEGESSUBVENTIONS AUX COLLEGES PUBLICS POUR LES EMPLOIS AIDES Assemblée : Commission Permanente Date : 01/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES :AIDES ET SUBVENTIONS A DIVERS ORGANISMESLIES A LA VIE SCOLAIRE. Assemblée : Commission Permanente Date : 01/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONCTIONNEMENT DES COLLEGES PUBLICS :FRANCHISES DE CHARGES ACCORDEESAUX PERSONNELS LOGES PAR NECESSITE ABSOLUE DE SERVICEDANS LES COLLEGES Assemblée : Commission Permanente Date : 01/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVESPROGRAMME : VIE SCOLAIRESUBVENTIONS POUR LES SORTIESSCOLAIRES AVEC NUITEES Assemblée : Commission Permanente Date : 01/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME E758LANGUE ET CULTURE REGIONALESAIDE A LA SAUVEGARDE DES PARLERS ROMANSDU HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 01/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin