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Délibérations

Délibérations

11 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité, pour la valeur "02/07/2010" du filtre Date de séance, pour la valeur "Education" du filtre Domaine

SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENTS SCOLAIRES (PROGRAMME E252) : INVESTISSEMENTS SCOLAIRES DU PREMIER DEGRE ANNEE 2010 (TROISIEME LISTE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONCTIONNEMENT DES COLLEGES PUBLICS : EXPERIMENTATION DU MANUEL NUMERIQUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE EN FAVEUR DE LA JEUNESSE (E 041) CONDUITE ACCOMPAGNEE 68

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COLLEGE V. SCHOELCHER A ENSISHEIM EXTENSION & RESTRUCTURATION APPROBATION DE L'AVANT-PROJET DEFINITIF (A.P.D.)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COLLEGE « GEORGES MARTELOT » A ORBEY EXTENSION ET RESTRUCTURATION - APPROBATION DE L'AVANT PROJET DEFINITIF (A.P.D.) -

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES AIDES DIVERSES AU THEATRE ALSACIEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMMES E 758 ET E 858 LANGUE ET CULTURE REGIONALES CLASSES BILINGUES HORS CONTRAT : ANNEE SCOLAIRE 2010/2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONCESSIONS DE LOGEMENT DANS LES COLLEGES : COLLÈGE JULES VERNE À ILLZACH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES SUBVENTION AUX COMMUNES POUR LA CONSTITUTION DE BIBLIOTHEQUES SCOLAIRES POUR LES CLASSES BILINGUES (1ERE LISTE 2010)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RECONSTRUCTION DU COLLEGE BEL AIR A MULHOUSE APPROBATION DE L'AVANT-PROJET DEFINITIF (A.P.D.)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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