C051 GERPLAN : ANIMATION ET MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
95 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité, pour la valeur "06/06/2008" du filtre Date de séance
FONDS D'ACTION CULTURELLE SOUTIEN AUX INSTITUTIONS ET LIEUX DE DIFFUSION
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'ACTION GÉRONTOLOGIQUE Actions de Prévention en faveur des personnes âgées
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS D’INVESTISSEMENTS SCOLAIRES (PROGRAMME E052) : INVESTISSEMENTS SCOLAIRES DU PREMIER DEGRE ANNEE 2008 (QUATRIEME LISTE)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PLAN DE REVITALISATION ECONOMIQUE CREATION D'UN HOTEL D'ENTREPRISES A ALTKIRCH
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLES DE COMPETITIVITE - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2008
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT (F.S.L.) VOLET SOLIDARITE ENERGIE AVENANTS 2008 AUX CONVENTIONS DE PARTENARIAT AVEC EDF ET GAZ DE FRANCE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTENARIAT POUR L'INVESTISSEMENT 2006-2008 ENTRE LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET LA VILLE DE COLMAR : 4ème PROGRAMMATION DES AIDES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REGROUPEMENT DES SERVICES SOCIAUX "FIL D'ARIANE" à ILLZACH - APPROBATION DE L'AVANT-PROJET DEFINITIF (A.P.D.)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'ACTION CULTURELLE SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL DES TERRITOIRES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN A TROIS MANIFESTATIONS AU TITRE DU FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIERES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOUTIEN AUX MANIFESTATIONS CULTURELLES LOCALES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TRANSPORTS PUBLICS DEPARTEMENTAUX CONVENTION AVEC LES TRANSPORTS URBAINS DE COLMAR
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARRAINAGE D'UN CONCERT AU 20 EME FESTIVAL INTERNATIONAL DE MUSIQUE DE COLMAR PAR LE CONSEIL GENERAL-ACQUISITION DE BILLETS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTENARIAT POUR L'INVESTISSEMENT 2006-2008 ENTRE LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET LA VILLE DE MULHOUSE : 3ème PROGRAMMATION DES AIDES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT N° 2 A LA CONVENTION RELATIVE AU PROJET INTERREG IIIA « 2 RIVES, 3 PONTS, MILLE CHOSES A DECOUVRIR »
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL GENERAL A LA CONFERENCE PERMANENTE DES CONSEILLERS GENERAUX DE L'ASSOCIATION DES DEPARTEMENTS DE FRANCE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARRAINAGE D'UN CONCERT AU 20 EME FESTIVAL INTERNATIONAL DE MUSIQUE DE COLMAR PAR LE CONSEIL GENERAL-ACQUISITION DE BILLETS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMMES A082 - A083 - A084 - A087 - A088 - SUBVENTIONS AUX COLLECIVITES LOCALES AFFECTATIONS D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME 2008
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTION D'INVESTISSEMENT AUX COMMUNES ET STRUCTURES INTERCOMMUNALES : COMMUNE DE WALDIGHOFFEN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE EN FAVEUR DE LA JEUNESSE (E 041) ACCOMPAGNEMENT DES JEUNES A LA CONDUITE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
INTERVENTIONS ECONOMIQUES GENERALES Les Olympiades de la Chimie
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 430 (route à grande circulation), hors agglomération, sur le territoire de la commune de BUHL.
- Assemblée : Non défini
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin