FONDS DEPARTEMENTAL D'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/11/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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2 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité, pour la valeur "06/11/2009" du filtre Date de séance, pour la valeur "Sports" du filtre Domaine
SOUTIEN A L'ANIMATION SPORTIVE ET AUX EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELS DES COMMUNES ET DES ASSOCIATIONS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/11/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin