portant désignation des emplois indispensables à la continuité du service public au sein des unités routières composant la Direction des Routes et des Transports du Conseil Général du Haut-Rhin.
- Assemblée : Non défini
- Date : 07/02/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin