CONTOURNEMENT DE HESINGUE ET HEGENHEIM CONVENTION DE COOPERATION FRANCO-SUISSE POUR LES ETUDES PREALABLES Assemblée : Commission Permanente Date : 10/02/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU HAUT-RHIN ET LE CONSEIL DEPARTEMENTAL AFIN DE FACILITER L'INSTRUCTION DES DOSSIERS DES ENFANTS CONFIES AU SERVICE DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE Assemblée : Commission Permanente Date : 10/02/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS AU TITRE DE LA DOTATION DSUR GEREE PAR L'AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 10/02/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DEPARTEMENTALES AFFECTATIONS DE PROGRAMME (PROGRAMMES A111 ET A132) Assemblée : Commission Permanente Date : 10/02/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ADAUHR - CONTRIBUTION DEPARTEMENTALE 1ER ACOMPTE 2017 Assemblée : Commission Permanente Date : 10/02/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRATS DE RURALITE 2017-2020 DES POLES D'EQUILIBRE TERRITORIAUX RURAUX (PETR) PAYS DU SUNDGAU ET PAYS RHIN-VIGNOBLE-GRAND BALLON Assemblée : Commission Permanente Date : 10/02/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION DE SOUTIEN A LA POLITIQUE DE LA RESERVE MILITAIRE Assemblée : Commission Permanente Date : 10/02/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'INTERVENTION DES ELUS Assemblée : Commission Permanente Date : 10/02/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin