Portant fixation du prix de journée 2004 du Foyer d'Accueil Médicalisé de l'Association "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES
- Assemblée : Non défini
- Date : 13/07/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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4 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité, pour la valeur "13/07/2004" du filtre Date de séance
Portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2004 pour le Service d'Accompagnement à la Vie Sociale de l'Association "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES
- Assemblée : Non défini
- Date : 13/07/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Portant fixation du prix de journée 2004 du foyer d'Accueil Médicalisé du Centre Hospitalier de ROUFFACH
- Assemblée : Non défini
- Date : 13/07/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Portant fixation du prix de journée 2004 du Foyer pour Adultes Handicapés Graves de l'Association "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES
- Assemblée : Non défini
- Date : 13/07/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin