Portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans L'Escargotine Assemblée : Non défini Date : 16/04/2002 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Rapportant l'arrêté n°02-00144 du 25 mars 2002 et portant abrogation de l'arrêté du 15 juin 1977 autorisant l'ouverture d'un jardin d'enfants, 8 rue de Varsovie à COLMAR Assemblée : Non défini Date : 16/04/2002 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Portant sur l'autorisation d'ouverture de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans Halte garderie temporaire Bel' Air Assemblée : Non défini Date : 16/04/2002 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Rapportant l'arrêté n° 02-00145 du 25 mars 2002 et portant abrogation de l'arrêté du 15 juin 1977 autorisant l'ouverture d'une halte-garderie, 8 rue de Varsovie à COLMAR Assemblée : Non défini Date : 16/04/2002 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans Bel Air Assemblée : Non défini Date : 16/04/2002 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans Assemblée : Non défini Date : 16/04/2002 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin