INSERTION DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES (C052) Assemblée : Commission Permanente Date : 20/03/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION D’ECHANGE DE DONNEES GEOGRAPHIQUES ENTRE L’ASSOCIATION SAUMON RHIN ET LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 20/03/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C051 PRESENTATION DES GERPLAN DU SIVOM PAYS DE BRISACH ET DES COMMUNAUTES DE COMMUNES DU VAL D’ARGENT ET DE LA PORTE D’ALSACE EN VUE DE LA CONTRACTUALISATION AVEC LE DEPARTEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 20/03/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
VALORISATION DU PATRIMOINE ARBORE (C033– chapitre 204) PLANTATION EN ZONE RURALE SUR LE BAN COMMUNAL DE KOETZINGUE ET AUX ABORDS DU SIEGE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUMNES DU PAYS DU RIED BRUN DANS LE CADRE DU GERPLAN Assemblée : Commission Permanente Date : 20/03/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Service d'Assistance Technique Eau Potable (SATEP) Convention avec l'Agence de l'Eau Rhin-Meuse au titre de sa participation aux frais de fonctionnement du SATEP pour l'année 2008 Assemblée : Commission Permanente Date : 20/03/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin