portant nomination du Président délégué au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial. Assemblée : Non défini Date : 21/11/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant nomination du Président délégué au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial. Assemblée : Non défini Date : 21/11/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des tarifs horaires et de la dotation globale 2013 du service d'aide et d'accompagnement à domicile auprès des familles de l'Association Aide et Intervention à Domicile du Haut-Rhin/Nord à COLMAR. Assemblée : Non défini Date : 21/11/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire de l'exercice 2013 concernant l'Association "A Dom'Aide 68" à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 21/11/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des tarifs horaires et de la dotation globale 2013 du service d'aide de'accompagnement à domicile auprès des familles de l'Association "A Dom'Aide 68" à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 21/11/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire pour l'exercice 2013 concernant l'Association Aide et Intervention à Domicile du Haut-Rhin/Nord à COLMAR. Assemblée : Non défini Date : 21/11/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin