Garantie Départementale d'Emprunt : Modalités d'octroi en matière de logement social
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/03/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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7 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité, pour la valeur "23/03/2007" du filtre Date de séance, pour la valeur "Education" du filtre Domaine
RD419 - Déviation de Tagsdorf et Wittersdorf
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/03/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION. Emploi des crédits de dépenses imprévues
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/03/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Situation des restes à recouvrer, propositions d'admissions en non-valeur
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/03/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 66 - RD 56III RD 56V. Aménagement de carrefours giratoires à RIEDISHEIM
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/03/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Création de l'association interdépartementale pour la promotion des activités nordiques du Haut-Rhin et des Vosges
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/03/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Financement de la première étape de la deuxième phase du TGV Est
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/03/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin