Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la maison de retraite de Soultzmatt Assemblée : Non défini Date : 29/01/2002 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la section soins de longue durée du centre hospitalier de Sierentz Assemblée : Non défini Date : 29/01/2002 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la maison de retraite du centre hospitalier de Sierentz Assemblée : Non défini Date : 29/01/2002 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "La Souris Verte" sis 97 faubourg de Mulhouse à KINGERSHEIM Assemblée : Non défini Date : 29/01/2002 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 des sections maison de retraite et soins de longue durée regroupées en un seul budget de l'hôpital local d'Issenheim Assemblée : Non défini Date : 29/01/2002 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Jardin d'Enfants de la Communauté Israélite" sis au 3 rue de la Cigogne à COLMAR Assemblée : Non défini Date : 29/01/2002 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Portant sur l'autorisation d'ouverture de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Crèche Claire Joie" sis au 42 rue Kléber à Mulhouse Assemblée : Non défini Date : 29/01/2002 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la maison de retraite au centre hospitalier de Mulhouse Assemblée : Non défini Date : 29/01/2002 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin