désignation au sein du Comité Technique Paritaire de l'Administration Départementale du Haut-Rhin. Assemblée : Non défini Date : 08/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
désignation au sein du Comité Technique Paritaire de l'Administration Départementale du Haut-Rhin. Assemblée : Non défini Date : 08/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant sur l'avis de la Commission Administrative Paritaire. Assemblée : Non défini Date : 25/11/2005 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin