RD. Transports et Infrastructures. Itinéraires cyclables. Schéma directeur de signalisation directionnelle. Assemblée : Conseil General Date : 23/03/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aide à l'hôtellerie : mise en place d'un dispositif unique et commun aux trois collectivités Assemblée : Conseil General Date : 20/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin