RD - Programmes routiers A032 et A034 - affectation d'autorisations de programme
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/10/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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Transports complémentaires interurbains
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/10/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subventions aux collectivités locales - répartition des amendes de police - progr. 2006
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/10/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds départemental d'aide à l'industrialisation. Aide aux bâtiments-relais
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 22/09/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds d'intervention pour la prévention des violences scolaires - action mise en œuvre par le collège Molière de COLMAR: BRUNDIBAR
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/09/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RMI. Renforcement du soutien au CIAREM RMI pour son action en direction des bénéficiaires du RMI
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Compte Administratif 2005
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/06/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique des actions éducatives. Vie scolaire. Subventions pour les sorties scolaires avec nuitées
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/06/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin