SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES DE SOUTIEN EN TRÉSORERIE EHPAD Assemblée : Commission Permanente Date : 09/10/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DE L'HABITAT : CRÉATION D'UNE SOCIÉTÉ DE COORDINATION SOUS FORME DE SOCIETE ANONYME COOPÉRATIVE À CAPITAL VARIABLE DANS LE HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 09/10/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PLAN SENIOR : PROJETS RETENUS AU TITRE DE L'AIDE AUX AIDANTS PERSONNES AGEES ET PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP Assemblée : Commission Permanente Date : 09/10/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (FSL) - ABONDEMENT DU COMPTE FSL AUPRÈS DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES (CAF), GESTIONNAIRE COMPTABLE ET FINANCIER DU DISPOSITIF - ANNÉE 2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/10/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION PORTANT SUR LA RECONNAISSANCE MUTUELLE DES EVALUATIONS DANS LE CADRE DE LA COLLABORATION ENTRE LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN, LA CAISSE D'ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL D'ALSACE MOSELLE (CARSAT) ET LE GROUPEMENT DE COOPERATION SOCIALE ET MEDICO-SOCIALE ALSACE (EVADOPA). Assemblée : Commission Permanente Date : 09/10/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CITIVIA SEM : MONTANT DEFINITIF DE L'AUGMENTATION DE CAPITAL ET CREATION D'UNE FILIALE Assemblée : Commission Permanente Date : 09/10/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL AUX HABITATS INCLUSIFS DE L'ASSOCIATION DE PARENTS ET D'AMIS DE PERSONNES HANDICAPÉES MENTALES (APEI) SUD ALSACE ET DE L'UNION DÉPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS FAMILIALES (UDAF) DU HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 09/10/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNTEHPAD DE SOULTZMATTREHABILITATION ET EXTENSIONPRET CDC Assemblée : Commission Permanente Date : 09/10/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT 2020 A LA CONTRACTUALISATION ETAT-DEPARTEMENT RELATIVE A LA MISE EN OEUVRE DE LA STRATEGIE NATIONALE DE PREVENTION ET DE LUTTE CONTRE LA PAUVRETE Assemblée : Commission Permanente Date : 09/10/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MODIFICATION DES STATUTS D'ARCHEOLOGIE ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 09/10/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN EN INVESTISSEMENT À L'AEROPORT DE COLMAR-HOUSSEN Assemblée : Commission Permanente Date : 09/10/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
APPROBATION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT 2020 AVEC LES ASSOCIATIONS DE PRÉVENTION SPÉCIALISÉE DE COLMAR ET MULHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 09/10/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ENCOURAGEMENT A L'AGRICULTURE ET AU DEVELOPPEMENT RURALEXAMEN DES DEMANDES DE SUBVENTION Assemblée : Commission Permanente Date : 09/10/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'URGENCE EN FAVEUR DE LA FILIÈRE TOURISTIQUE SECONDE PROGRAMMATION 2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/10/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REVALORISATION DES INDEMNITÉS D'ENTRETIEN DES ASSISTANTS FAMILIAUX Assemblée : Commission Permanente Date : 09/10/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE DEPOT DE COPIESDE SAUVEGARDE DE MICROFILMS ET D'IMAGES NUMERIQUESAU CENTRE NATIONAL DU MICROFILM ET DE LA NUMÉRISATION Assemblée : Commission Permanente Date : 09/10/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLECTIVITES LOCALESREPARTITION DES AMENDES DE POLICE, PROGRAMME 2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/10/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNE DE SAINTE-MARIE-AUX-MINESCONVENTION DE CO-MAÎTRISE D'OUVRAGE ET DE FINANCEMENT RELATIVE À LA RÉPARATION D'UN OUVRAGE D'ART, EN AGGLOMÉRATION SUR LA RD 416 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/10/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTION DEPARTEMENTALE AU TITRE DU FINANCEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE COVID EN FAVEUR DES SAAD, RESIDENCES AUTONOMIE, EHPA ET APPARTEMENTS PROTEGES Assemblée : Commission Permanente Date : 09/10/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE EN OEUVRE D'ACTIONS DANS LE CADRE DE LA DÉMARCHE GERPLAN Assemblée : Commission Permanente Date : 09/10/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ECHANGES AVEC LE LOT-ET-GARONNE Assemblée : Commission Permanente Date : 09/10/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION D'HABILITATION A L'AIDE SOCIALE POUR L'EHPAD LA ROSELIERE A KUNHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 09/10/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE EN FAVEUR DE LA MONTAGNE FRAIS DE DENEIGEMENT DES ACCES AUX SITES DE SKI Assemblée : Commission Permanente Date : 09/10/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FINANCEMENT 2020 DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'ACCES AU DROIT (CDAD) Assemblée : Commission Permanente Date : 09/10/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DE L'EDUCATION ET DE LA JEUNESSESORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES 2020SITUATION DES GESTIONNAIRES DE CENTRES DE VACANCES ET DE LOISIRS Assemblée : Commission Permanente Date : 09/10/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AUX ACTIONS ET ANIMATIONS TOURISTIQUESFORÊT ENCHANTEE 2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/10/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNTASSOCIATION BIENVENUE FOYER DU PARCREHABILITATION DU BATIMENT ACTUEL DE L'EHPAD FOYER DU PARC DE MUNSTERPRET CDC Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT N° 1A LA CONVENTION DE CO-MAITRISE D'OUVRAGE ET DE GESTION ULTERIEURE N° 83/2019 POUR L'AMENAGEMENT D'UN CARREFOUR A FEUX SUR LA RD 1 BIS, RD 11 I ET RD 28 A KAYSERSBERG-VIGNOBLE (KIENTZHEIM) EN ET HORS AGGLOMERATION Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
IMPLANTATION D'UNE ECOLE 42 AU SEIN DE KMO A MULHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AU BOULOT J'Y VAIS A VELO Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
NUMERISATION DES DOSSIERS DE PRESTATIONS D'AIDE SOCIALE (PAPH) CONVENTION DE FINANCEMENT FEDER Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION FINANCIERE EN FAVEUR DES CENTRES DE LUTTE ANTITUBERCULEUSE POUR L'ANNEE 2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DE REUSSITE EDUCATIVE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLEGES PRIVES EN 2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TRION CLIMATE SUBVENTION 2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FINANCEMENT DE 5 POSTES D'ANIMATEURS EXERCANT DANS 3 RELAIS ASSISTANTS MATERNELS POUR UN MONTANT TOTAL DE 6 600 EUROS Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'INTERVENTION DES ELUS Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin