APPEL À PROJETS POUR LA MISE EN OEUVRE DE L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL LIÉ AU LOGEMENT 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/03/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION AVEC LES HOPITAUX CIVILS DE COLMAR RELATIVE AUX MODALITES DE PARTENARIAT ENTRE LE CENTRE GRATUIT D'INFORMATION, DE DEPISTAGE ET DE DIAGNOSTIC (CEGIDD) ET LES CENTRES DE PLANIFICATION ET D'EDUCATION FAMILIALE (CPEF) DE COLMAR Assemblée : Commission Permanente Date : 04/03/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT AUX CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU HAUT-RHIN EN FAVEUR DES DEUX LIEUX D'ACCUEIL ENFANTS PARENTS SITUES A MULHOUSE ET A MUNSTER Assemblée : Commission Permanente Date : 04/03/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION DE SALLES DANS LE CADRE D'ACTIONS COLLECTIVES D'EDUCATION PRECOCE Assemblée : Commission Permanente Date : 04/03/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin