SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT DANS LE CADRE DE LA STRATÉGIE PAUVRETÉ VOLET INSERTION Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : M. Robin CLAUSS Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTIONS RELATIVES À L'OUVERTURE DE LA PRESCRIPTION DES ACTIONS DE FORMATION À LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE VIA L'OUTIL "OUIFORM" Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : Mme Danielle DILIGENT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉPLOIEMENT DES EMPLOIS D'INSERTION PREMIÈRES HEURES SUR LES TERRITOIRES CENTRE ALSACE, OUEST ET DE L'EUROMÉTROPOLE : PARTENARIAT AVEC DEUX ASSOCIATIONS ET MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF DE CUMUL DU RSA ET DES REVENUS ISSUS DE CES EMPLOIS Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : Mme Anne REYMANN Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PLAN D'ACCOMPAGNEMENT VERS LE RETOUR A L'ACTIVITE DES BENEFICIAIRES DU RSA : ACTIONS SPECIFIQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : Mme Danielle DILIGENT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'AVENANTS AUX CONVENTIONS DE SUBVENTIONS GLOBALES DU FONDS SOCIAL EUROPEEN (FSE) 67 ET 68 POUR LA PERIODE 2017-2022 AU TITRE DES CREDITS REACT-EU Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : Mme Patricia BOHN Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PLAN D'ACCOMPAGNEMENT DES BÉNÉFICIAIRES DU RSA VERS L'ACTIVITÉ ET L'EMPLOI Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : M. Robin CLAUSS Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace