PROTECTION DE LA MARQUE MAISON DE L'ALSACE CHAMPS ELYSEES ET LICENCE D'EXPLOITATION Assemblée : Commission Permanente Date : 06/12/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROROGATION DE LA MISE A DISPOSITIONDES LOCAUX DES CENTRES MEDICO-SOCIAUX DE CERNAY Assemblée : Commission Permanente Date : 06/12/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin