Attribution de subventions pour les travaux de voirie Assemblée : Commission Permanente Date : 07/01/2013 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Enfouissement de réseaux aériens Assemblée : Commission Permanente Date : 07/01/2013 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien aux projets de Plans de déplacements d'établissements scolaires dans les collèges du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 07/01/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à l'amélioration des conditions d'habitat de personnes défavorisées à SAALES Assemblée : Commission Permanente Date : 07/01/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Association ''AVA habitat et nomadisme'' - Subvention 2013 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/01/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Modification du règlement intérieur Assemblée : Commission Permanente Date : 07/01/2013 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux études de faisabilité pour l'opération labellisée ''Quartier Plus 67'' d'OBERHOFFEN-SUR-MODER Assemblée : Commission Permanente Date : 07/01/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adaptation de logements locatifs sociaux à la perte d'autonomie Assemblée : Commission Permanente Date : 07/01/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à la création et à l'adaptation de logements locatifs sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 07/01/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avenant n° 2 à la convention de délégation des aides à la pierre de l'Etat pour l'année 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/01/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à l'adaptation du logement en faveur des personnes handicapées et/ou âgées Assemblée : Commission Permanente Date : 07/01/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à l'amélioration de l'habitat privé Assemblée : Commission Permanente Date : 07/01/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cofinancement du projet ''CIMBEES'' Assemblée : Commission Permanente Date : 07/01/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adoption du texte de l'appel à projets ''J'habite et je vis l'intergénérationnel'' Assemblée : Commission Permanente Date : 07/01/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Programme d'intérêt général ''Rénov'Habitat 67'' et valorisation du patrimoine - Conventions de partenariat Assemblée : Commission Permanente Date : 07/01/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Développement d'un parc de logements adaptés au handicap - Convention de partenariat avec l'Association ''AMITEL'' Assemblée : Commission Permanente Date : 07/01/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avenant ''logements-foyers'' à la convention d'utilité sociale de la SIBAR Assemblée : Commission Permanente Date : 07/01/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (CAUE) du Bas-Rhin - Avenant relatif à l'année 2013 de la convention de partenariat 2012-2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/01/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au fonctionnement des aires d'accueil des gens du voyage en 2013 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/01/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien en faveur de projets de recherche Assemblée : Commission Permanente Date : 07/01/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrat d'objectifs 2013 de l'ADIRA Assemblée : Commission Permanente Date : 07/01/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dispositif harmonisé d'aide à la création et à la reprise d'entreprises artisanales - Attribution de subventions Assemblée : Commission Permanente Date : 07/01/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention financière 2013 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/01/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement Assemblée : Commission Permanente Date : 07/01/2013 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre des rivières Assemblée : Commission Permanente Date : 07/01/2013 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avis du Conseil Général sur la révision du Schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) ''Ill-Nappe-Rhin'' Assemblée : Commission Permanente Date : 07/01/2013 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de l'aménagement de l'espace rural Assemblée : Commission Permanente Date : 07/01/2013 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à la restructuration foncière de la forêt privée Assemblée : Commission Permanente Date : 07/01/2013 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Institution d'une commission communale d'aménagement foncier à BUSWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 07/01/2013 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Décision de soumettre à enquête publique le projet d'opération d'aménagement foncier de MARMOUTIER, LOCHWILLER et SCHWENHEIM avec extension sur REUTENBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 07/01/2013 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin