portant fixation du prix de journée 2017 de la Maison d'Enfants "Le Rayon de Soleil" de GUEBWILLER
- Assemblée : Non défini
- Date : 07/07/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
8 résultats pour la valeur "07/07/2017" du filtre Date de séance, pour la valeur "Non défini" du filtre Type de réunion
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2017 du centre d'accueil et de rencontre pour adultes handicapés (CARAH) de MUNSTER de l'association "ARSEA" à STRASBOURG
- Assemblée : Non défini
- Date : 07/07/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2017 de l'Internat de la Maison d'Enfants "Gustave Stricker" à ILLZACH
- Assemblée : Non défini
- Date : 07/07/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2017 du service d'accompagnement à la vie sociale (SAVS) de NEUF-BRISACH de l'association "ARSEA" à STRASBOURG
- Assemblée : Non défini
- Date : 07/07/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du montant de la dotation globale de fonctionnement 2017 du centre d'hébergement et de réadaptation sociale "ALEOS" à MULHOUSE
- Assemblée : Non défini
- Date : 07/07/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2017 du centre d'accueil et de rencontre pour adultes handicapés (CARAH) de COLMAR de l'association "ARSEA" à STRASBOURG
- Assemblée : Non défini
- Date : 07/07/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2017 de la Maison d'Enfants pour mineurs étrangers isolés demandeurs d'asile "Chemida" de MULHOUSE
- Assemblée : Non défini
- Date : 07/07/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2017 du service d'accueil de jour (SAJ) de NEUF-BRISACH de l'association "ARSEA" à STRASBOURG
- Assemblée : Non défini
- Date : 07/07/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin