Représentation du Département du Haut-Rhin au Conseil stratégique de l'Association "Alsace International"
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/09/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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9 résultats pour la valeur "08/09/2006" du filtre Date de séance, pour la valeur "Education" du filtre Domaine
Contrat cadre pluriannuel - contrats d'assainissement et avenants
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/09/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien à la vie associative et aux collectivités (Association Sauvegarde Faune Sauvage)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/09/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Prime à l'installation des artisans
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/09/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Concessions de logements dans les collèges : collège Charles Peggy à Wittelsheim
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/09/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien aux actions et animations touristiques
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/09/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programme de maitrise des pollutions liées aux effluents d'élevage (PMPLEE)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/09/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
désignation des conseillers généraux au sein des associations foncières
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/09/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aide au conseil GEODE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/09/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin