LOCAUX 11 AVENUE DE LA REPUBLIQUE - COLMARREMPLACEMENT DES ASCENSEURSCONVENTION DE CO-FINANCEMENT AVEC LA PREFECTURE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/09/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
3 résultats pour la valeur "08/09/2017" du filtre Date de séance, pour la valeur "Administration" du filtre Domaine
DÉSIGNATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/09/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL POUR SIÉGER AU SEIN D'ORGANISMES EXTÉRIEURS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/09/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin