CHATEAU DU HOHLANDSBOURG REPRISE D'ACTIVITE PAR LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 08/12/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS POUR LA CONSTITUTION DE CONTENUS POUR UN MÉDIA RHÉNAN ET L'ACQUISITION DE MATERIEL NUMERIQUE Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVERGENCE DES DISPOSITIFS DE SOUTIEN EN FAVEUR DE LA PRESERVATION DU PATRIMOINE BÂTI Assemblée : Conseil Departemental Date : 08/12/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MAISON DE L'ALSACE A PARIS - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC LA SAS 39 CHAMPS ELYSEES Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RÈGLEMENT DE L'APPEL A PROJETS CULTURE ET SOLIDARITÉ 2023 ET ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace