Garantie Départementale d’Emprunt. Association Lieu de Vie Arc-en-Ciel Aubure Assemblée : Commission Permanente Date : 09/02/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Couverture en téléphonie mobile de la commune de Bourbach-le-Haut Assemblée : Commission Permanente Date : 09/02/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Garantie Départementale d'Emprunt. Association Rayon de Soleil - Guebwiller Assemblée : Commission Permanente Date : 09/02/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Routes départementales. Programmes A031, AO32, A034, A035, A037, A042, A051, A052, A053 - Affectation et désaffectation des autorisations de programme Assemblée : Commission Permanente Date : 09/02/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin