SOUTIEN AUX INSTANCES ET PROJETS DE COOPÉRATION TRANSFRONTALIÈRE : EURODISTRICT TRINATIONAL DE BÂLE ET EUCOR - LE CAMPUS EUROPÉEN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/02/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
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5 résultats pour la valeur "09/02/2023" du filtre Date de séance, pour la valeur "Attractivité Europe transfrontalier et université" du filtre Domaine, pour la valeur "Commission Permanente" du filtre Type de réunion
PROPOSITION D'AVIS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE SUR LE PROJET DE PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) ARRÊTÉ DE LA COMMUNE DE LEIMBACH
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/02/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AVENANT N°2 A LA CONVENTION D'ORGANISATION DES MESURES FONCIERES DU PLAN DE PREVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES DE LA SOCIETE EPM A ILLZACH
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/02/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ALSACE DESTINATION TOURISME : CONTRAT CADREET SOUTIEN A LA MISE EN OEUVRE D'ACTIONS POUR 2023
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/02/2023
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COOPERATION AVEC LE POWIAT DE WROCLAW (POLOGNE) SECONDE ACTION DE SOLIDARITE EN FAVEUR DES REFUGIES UKRAINIENS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/02/2023
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace