Politique des actions éducatives. Programme vie scolaire. Subventions pour les sorties avec nuitées Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Interventions économiques générales. Journées de l'initiative Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Projet ACTES : expérience relative à la dématérialisation du contrôle de légalité Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aide à l'hôtellerie Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds d'action gérontologique. Demande de subvention de l'APA 68 Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subvention à l'Association REVES Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Plan de revitalisation de l'emploi et de l'économie. Création d'emplois familiaux pour les personnes âgées et les personnes handicapées. Avenant aux conventions Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subvention à l'Association SEPIA Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin