Interventions du Département en faveur des maisons anciennes
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 10/11/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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5 résultats pour la valeur "10/11/2006" du filtre Date de séance, pour la valeur "Environnement" du filtre Domaine
Concession de logement dans les collèges : collège Charles Peguy à Wittelsheim
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 10/11/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Langue et Culture Régionale. Animation théâtrale scolaire en langue régionale d'Alsace (Elsasserditsch) dans les collèges 2006/2007
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 10/11/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Interventions du Département en faveur des fouilles archéologiques
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 10/11/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique des actions éducatives. Programme vie scolaire. Subventions pour les sorties avec nuitées
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 10/11/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin