DELEGATION DE SERVICE PUBLIC HAUT DÉBIT (DSP) HAUT RHIN TELECOM Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLECTIVITES LOCALESREPARTITION DES AMENDES DE POLICE, PROGRAMME 2017 Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENT D'UN ITINERAIRE CYCLABLESELESTAT - OHNENHEIM - ILLHAEUSERN Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'EUROAIRPORTDÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 83 - ROCADE OUEST DE COLMAR - AR011 - PHASE 0- AMÉNAGEMENT DE LA SECTION RIQUEWIHR - RD 415 MARCHÉ 346/08 ATTRIBUÉ AU GROUPEMENT EIFFAGE ROUTE NORD EST - SAERT Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 66 - RÉAMÉNAGEMENT DES CARREFOURSDE L'ÉCHANGEUR SUR L'A 35 À BARTENHEIMCONVENTION DE DÉSIGNATION DE MAÎTRISE D'OUVRAGEET DE FINANCEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin