LEVEE DE LA DECHEANCE TRIENNALE ET PROLONGATION DU DELAI DE VALIDITE D’UNE SUBVENTION Assemblée : Commission Permanente Date : 11/03/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION DEPARTEMENTALE POUR LES TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DES EQUIPEMENTS DE LOISIRS ETE/HIVER PROGRAMME 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 11/03/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin