Garantie Départementale d'Emprunt OPAC Habitats de Haute - Alsace - Petit Landau Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD : Convention entre le Préfet et le Président du Conseil Général relative à la mise à disposition du Parc de l'Equipement Avenant n° 8 Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 417 - Déviation de Wintzenheim : Déplacement de conduite de gaz : Avenant n°1 à la convention financière n°77-2006 du 17 novembre 2006 Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Collège Mathias Grunenwald à Guebwiller : restructuration de l'administration - Inversion de l'entrée - Remplacement des galeries de liaison - création d'un ascenseur, de salles de réunion, de sanitaires - Approbation de l'avant projet définitif (A.P.D) Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Garantie départementale d'emprunt. DOMIAL Habitat Familial d'Alsace - WITTELSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FDAI : Friche industrielle Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Encouragement à l'agriculture et au développement rural (programme C041 - Chapître 65) Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Déclassement de délaissés provenant du domaine public départemental Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin