SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES MODALITES D'INTERVENTION EN 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLEGES PRIVES, EN 2015 Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin