DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL GENERAL
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 12/03/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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4 résultats pour la valeur "12/03/2010" du filtre Date de séance, pour la valeur "Education" du filtre Domaine, pour la valeur "Commission Permanente" du filtre Type de réunion
CONCESSIONS DE LOGEMENTS DANS LES COLLEGES : COLLÈGE JEAN-GEORGES REBER – SAINTE MARIE AUX MINES
Resumé
Le présent rapport a pour objet la signature d'une convention d'occupation précaire d'un logement au collège Jean-Georges REBER à SAINTE MARIE AUX MINES.
Pièces jointes
POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVESPROGRAMME : VIE SCOLAIRESUBVENTIONS POUR LES SORTIESSCOLAIRES AVEC NUITEES
Resumé
Le présent rapport propose le versement de subventions d’un montant total de 15.392,53 € pour les sorties scolaires avec nuitées.
Pièces jointes
RECONSTRUCTION DU COLLEGE JULES VERNE, A ILLZACH
Resumé
Le rapport a pour objet l'attribution d'une subvention exceptionnelle de 83 000 € au collège Jules Verne, à ILLZACH, dont les nouveaux locaux seront mis en service en septembre 2010. Cette subvention est destinée à l'achat de divers matériels par le collège.