DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL GENERAL Assemblée : Commission Permanente Date : 12/03/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONCESSIONS DE LOGEMENTS DANS LES COLLEGES : COLLÈGE JEAN-GEORGES REBER – SAINTE MARIE AUX MINES Assemblée : Commission Permanente Date : 12/03/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVESPROGRAMME : VIE SCOLAIRESUBVENTIONS POUR LES SORTIESSCOLAIRES AVEC NUITEES Assemblée : Commission Permanente Date : 12/03/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RECONSTRUCTION DU COLLEGE JULES VERNE, A ILLZACH Assemblée : Commission Permanente Date : 12/03/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin