AIDES DEPARTEMENTALES A L'ACQUISITION FONCIERE ET AU DEVELOPPEMENT DU PARC LOCATIF PUBLIC Assemblée : Commission Permanente Date : 12/06/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMMES C272 ET C772 OPÉRATIONS PILOTES POUR LA MAÎTRISE DE L'ÉNERGIE Assemblée : Commission Permanente Date : 12/06/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Congrès National UNADIF-FNDIR Demande de subvention départementale Assemblée : Commission Permanente Date : 12/06/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT LOCAL POSTES D'AGENTS DE DEVELOPPEMENT : FINANCEMENT POUR L'ANNEE 2009 ET SOLDE DE L'ANNEE 2008 Assemblée : Commission Permanente Date : 12/06/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTENARIAT POUR L'INVESTISSEMENT 2006-2008 ENTRE LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET LA VILLE DE MULHOUSE - AVENANT ANRU 5ÈME PROGRAMMATION DES AIDES PARTENARIAT POUR L'INVESTISSEMENT ENTRE LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET LA VILLE DE MULHOUSE POUR L'ANNEE Assemblée : Commission Permanente Date : 12/06/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE A L'ELECTRIFICATION FONDS D'AMORTISSEMENT DES CHARGES D'ELECTRIFICATION PROGRAMMES "ENVIRONNEMENT" ET "PRINCIPAL" 2009 ET SUBVENTIONS DÉPARTEMENTALES COMPLEMENTAIRES (C221-CHAPITRE 204) Assemblée : Commission Permanente Date : 12/06/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT LOCAL : 4ÈME PROGRAMMATION DES AIDES POUR L'ANNEE 2009 Assemblée : Commission Permanente Date : 12/06/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME C261, C262 ET C762 PROJETS ELIGIBLES AU TITRE DE LA CONVENTION ADEME-DEPARTEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 12/06/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GESTION DES CREDITS DELEGUES PAR L’ETAT AU TITRE DES AIDES A LA PIERRE Assemblée : Commission Permanente Date : 12/06/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programme Départemental d'aide à l'Electrification 2009 Opérations au " coup par coup" -3 ème liste (C021- Chapitre 204) Assemblée : Commission Permanente Date : 12/06/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CRÉDITS DÉLÉGUÉS PAR L’ETAT AU TITRE DU PARC LOCATIF SOCIAL SUBVENTION D’INVESTISSEMENT POUR FINANCER DES TRAVAUX D’AMÉLIORATION DE LA QUALITÉ DE SERVICE (AQS) Assemblée : Commission Permanente Date : 12/06/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DOTATION D'ACCOMPAGNEMENT DES CHARGES DE CENTRALITE DE L'AGGLOMERATION MULHOUSIENNE 2009 1ÈRE PROGRAMMATION DES AIDES Assemblée : Commission Permanente Date : 12/06/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin