DOTATIONS AUX COLLEGES PUBLICS POUR LES EMPLOIS AIDES Assemblée : Commission Permanente Date : 12/06/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION D'ECHANGE DE DONNEES STATISTIQUES AVEC LE RECTORAT Assemblée : Commission Permanente Date : 12/06/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ACCUEIL DES ELEVES DU COLLEGE DE RIEDISHEIM AU SERVICE DE RESTAURATION SCOLAIRE COMMUNAL Assemblée : Commission Permanente Date : 12/06/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin