CONVENTION PARTENARIALE 2014 ENTRE LE DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET L'ADAUHR Assemblée : Commission Permanente Date : 12/12/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME D'AMENAGEMENT DES SITES DE MONTAGNE CONVENTION PLURIANNUELLE D'AMENAGEMENT DU SITE D'INTERET DEPARTEMENTAL DU LAC BLANC Assemblée : Commission Permanente Date : 12/12/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION DEPARTEMENTALE D'INVESTISSEMENT EN FAVEUR DU CONSEIL GENERAL DES VOSGES POUR LE PROJET DE REQUALIFIQUATION DU COL DE LA SCHLUCHT. Assemblée : Commission Permanente Date : 12/12/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin