Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la maison de retraite les Erables à GUEBWILLER Assemblée : Non défini Date : 13/03/2002 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Portant organisation de l'nequête publique relative au déclassement et reclassement dans la voirie communale de la section de l'ancienne RD1 à WOLFGANTZEN Assemblée : Non défini Date : 13/03/2002 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la maison de retraite de l'hôpital local de KAYSERSBERG Assemblée : Non défini Date : 13/03/2002 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la section soins de longue durée de l'hôpital local de KAYSERSBERG Assemblée : Non défini Date : 13/03/2002 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin