CONCESSIONS DE LOGEMENT DANS LES COLLEGES : COLLÈGE LAZARE DE SCHWENDI À INGERSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES AIDES ET SUBVENTIONS A DIVERS ORGANISMES ET ASSOCIATIONS LIES A LA VIE SCOLAIRE Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME FONCTIONNEMENT DES COLLEGES SUBVENTIONS AUX COLLEGES PUBLICS POUR LES EMPLOIS AIDES Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONCTIONNEMENT DES COLLEGES PUBLICS : FRANCHISES DE CHARGES ACCORDEES AUX PERSONNELS LOGES PAR NECESSITE ABSOLUE DE SERVICE DANS LES COLLEGES Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME E758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES AVENANT DE PROLONGATION DE LA CONVENTION REGION ALSACE/DEPARTEMENTS DU BAS-RHIN ET DU HAUT-RHIN AVEC L’OFFICE POUR LA LANGUE ET LA CULTURE D’ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin