POURSUITE DE L'ACTIVITE DES MAIA EN ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CANDIDATURE DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE AU FONDS D'INTERVENTION DE LA CNSA 2023-2026 EN FAVEUR D'ACTIONS DE RENFORCEMENT DES POLITIQUES AUTONOMIE Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT EN FAVEUR DE L'EHPAD " RESIDENCE DE LA WEISS " À AMMERSCHWIHR AU TITRE DE SES TRAVAUX D'EXTENSION ET DE RESTRUCTURATION Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT EN FAVEUR DE L'EHPAD DE L'HOPITAL INTERCOMMUNAL DU VAL D'ARGENT -HIVA- À SAINTE MARIE AUX MINES AU TITRE DE SES TRAVAUX D'EXTENSION ET DE RESTRUCTURATION Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT EN FAVEUR DU CENTRE HOSPITALIER DE ROUFFACH AU TITRE DES TRAVAUX DE CONSTRUCTION D'UN BATIMENT NEUF POUR L'EHPAD " MAISON SAINT JACQUES " A ROUFFACH. Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT COMPLEMENTAIRE EN FAVEUR DE L'EHPAD " FOYER DU PARC " À MUNSTER AU TITRE DE SES TRAVAUX D'EXTENSION ET DE RESTRUCTURATION Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROGRAMMATION COMPLEMENTAIRE 2023 D'ACTIONS DE PREVENTION DE LA CONFERENCE DES FINANCEURS Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2023 AUX STRUCTURES RELEVANT DE LA SANTE ET DE L'AUTONOMIE Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace