VENTE D'UN IMMEUBLE DEPARTEMENTAL SITUE A KRUTH PAR APPEL D'OFFRES SOUS PLIS CACHETES Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION DEPARTEMENTALE POUR LES TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DES EQUIPEMENTS DE LOISIRS ETE/HIVER PROGRAMME 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATIONS DEPARTEMENTALES AU FONCTIONNEMENT DES SYNDICATS MIXTES D'AMENAGEMENT DES STATIONS DE MONTAGNE Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin