AGENCE DE DÉVELOPPEMENT D'ALSACE - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2024 Assemblée : Commission Permanente Date : 15/03/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'AVIS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE SUR LE PROJET DE PLAN LOCAL D'URBANISME ARRÊTÉ DE LA COMMUNE DE WITTISHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 15/03/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SIGNATURE D'UNE DECLARATION D'INTENTION EN FAVEUR DE L'AMÉLIORATION DU FRANCHISSEMENT DU RHIN ENTRE ROPPENHEIM-IFFEZHEIM ET BEINHEIM-WINTERSDORF Assemblée : Commission Permanente Date : 15/03/2024 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT HABITATS DE HAUTE-ALSACE,REHABILITATION THERMIQUE DE 33 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE DES PRES A SOULTZEREN Assemblée : Commission Permanente Date : 15/03/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT ASSOCIATION LA NICHÉE RECONDUCTION DE GARANTIE AUPRÈS DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 15/03/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace