OPAH "renouvellement Urbain" (GPV) de Mulhouse. Amélioration de logements de propriétaires occupants Assemblée : Commission Permanente Date : 16/03/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Financement de l'aide à l'investissement de bâtiments communaux à vocation sociale à RIEDISHEIM (établissements et services d'accueil d'enfants de moins de six ans) Assemblée : Commission Permanente Date : 16/03/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Cahier des charges spécifique Alzheimer - Annexe de l'Abécédaire Départemental Assemblée : Commission Permanente Date : 16/03/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Congrès de l'association nationale des pupilles de la Nation, orphelins de guerre ou du devoir. Demande de participation financière Assemblée : Commission Permanente Date : 16/03/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Contrats d'objectifs 2007 pour la mise en œuvre de la politique du logement social dans le Département du Haut-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 16/03/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin