RD. Programmes A034 et A082 à A088. Affectation des autorisations de programme
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/03/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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13 résultats pour la valeur "16/03/2007" du filtre Date de séance, pour la valeur "Transports / Routes" du filtre Domaine
Représentation du Conseil Général au Comité Régional pour la Cohésion Sociale et l'Egalité des Chances
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/03/2007
- Rapporteur : Non défini
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Construction d'une plate-forme de formation sur le site de l'Embarcadère à Vieux-Thann
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/03/2007
- Rapporteur : Non défini
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Paiement d'une subvention à l'AGEFOS PME Alsace pour la prise en charge à hauteur de 50 % des frais d'impression de la plaquette RMA / Contrat de professionnalisation
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/03/2007
- Rapporteur : Non défini
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Fonds de soutien aux colloques et manifestations scientifiques. Salon "Rhénatic, les rendez-vous d'affaires"
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/03/2007
- Rapporteur : Non défini
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Représentation du Conseil Général au CA de l'association "Sémaphore Mulhouse Sud Alsace"
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/03/2007
- Rapporteur : Non défini
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Politique des actions éducatives. Programme : vie scolaire. Subventions pour les sorties scolaires avec nuitées
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/03/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
collège Beltz à SOULTZ - Construction d'un pôle technologique et réaménagement des espaces extérieurs - Approbation de l'Avant-Projet Définitif.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/03/2007
- Rapporteur : Non défini
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RD. Grosses réparations d'ouvrages d'art. RD 466. Réparation de l'ouvrage sur le canal du Rhône au Rhin à Heidwiller
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/03/2007
- Rapporteur : Non défini
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Olympiades du latin
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/03/2007
- Rapporteur : Non défini
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Théâtre scolaire en langue allemande dans les écoles de la vallée de la Doller (seconde édition)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/03/2007
- Rapporteur : Non défini
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Subventions d'investissements scolaires. Investissements scolaires du 1er degré. Année 2007 (2ème liste)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/03/2007
- Rapporteur : Non défini
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Paiement de la somme de 1.000 € au CIAREM destinée à couvrir les frais afférents à l'embauche d'une personne sous Contrat d'Avenir pour une mise à disposition au secrétariat CLI de Mulhouse
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/03/2007
- Rapporteur : Non défini
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